Normandie Incubation

Innovations en santé

18 septembre 2024 - Blog

Tu veux innover dans la santé ? La réglementation te fait tourner la tête ? Normandie Incubation est en mesure de t’aider et t’accompagner. À travers cet article, tu disposeras des premières clefs pour décrypter les attentes réglementaires du marché de la santé.

L'innovation au service de la santé

Les avancées technologiques et scientifiques transforment constamment le secteur de la santé, offrant des solutions innovantes pour améliorer notre bien-être. Cependant, face à la diversité des produits disponibles, il est parfois difficile de faire la distinction entre les médicaments, les dispositifs médicaux et les cosmétiques. Pourtant, ces distinctions sont cruciales pour comprendre comment ces produits fonctionnent, comment ils sont réglementés, et comment ils peuvent être utilisés en toute sécurité. Cet article vise à t’aider pour clarifier ces différences et t’aider à identifier où ton innovation se situe pour construire au mieux ton projet de startup.

Définition des médicaments

Le médicament est défini comme « toute substance ou composition présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l’égard des maladies humaines ou animales, ainsi que toute substance ou composition pouvant être utilisée chez l’homme ou chez l’animal ou pouvant leur être administrée, en vue d’établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions physiologiques en exerçant une action pharmacologique, immunologique ou métabolique. » (article L.5111-1 du CSP).

En d’autres termes, les médicaments sont des produits destinés à traiter et prévenir des maladies, voire les déceler.

Les innovations dans ce domaine sont nombreuses et souvent spectaculaires. Par exemple, les médicaments de thérapies géniques, qui corrigent des anomalies génétiques à la source, ou les médicaments biologiques, issus de cellules vivantes, représentent des avancées majeures. Ces innovations permettent non seulement de traiter des maladies auparavant incurables, mais aussi de personnaliser les traitements en fonction des caractéristiques génétiques de chaque patient, ouvrant ainsi la voie à la médecine personnalisée.

Réglementation des médicaments

La réglementation des médicaments est particulièrement stricte. Avant d’être mis sur le marché, un médicament doit passer par une série d’essais cliniques rigoureux pour démontrer son efficacité et sa sécurité. Ces essais se déroulent en plusieurs phases, allant des tests préliminaires sur des volontaires sains à des études plus larges sur des patients.

Une fois ces essais terminés, les autorités de santé, comme l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM) en France ou l’Agence Européenne des Médicaments (EMA), délivrent une Autorisation de Mise sur le Marché (AMM). Les sites internet de ces autorités sont riches d’informations pour t’aider dans ton projet.

Ce processus rigoureux garantit que les médicaments disponibles sur le marché répondent aux normes de sécurité et d’efficacité les plus élevées. Ainsi, tu l’auras compris, la patience est de mise quand il s’agit de médicaments.

Comprendre les dispositifs médicaux

Les dispositifs médicaux englobent une vaste gamme de produits, des pansements aux prothèses articulaires sophistiquées en passant par les appareils de diagnostic.

On entend par dispositif médical « tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l’exception des produits d’origine humaine, ou autre article utilisé seul ou en association, y compris les accessoires et logiciels nécessaires au bon fonctionnement de celui-ci, destiné par le fabricant à être utilisé chez l’homme à des fins médicales et dont l’action principale voulue n’est pas obtenue par des moyens pharmacologiques ou immunologiques ni par métabolisme, mais dont la fonction peut être assistée par de tels moyens. »

Constitue également un dispositif médical le logiciel destiné par le fabricant à être utilisé spécifiquement à des fins diagnostiques ou thérapeutiques.

Les dispositifs médicaux qui sont conçus pour être implantés en totalité ou en partie dans le corps humain ou placés dans un orifice naturel, et qui dépendent pour leur bon fonctionnement d’une source d’énergie électrique ou de toute source d’énergie autre que celle qui est générée directement par le corps humain ou la pesanteur, sont dénommés dispositifs médicaux implantables actifs. (article L.5211-1 du CSP).

La réglementation des dispositifs médicaux diffère de celle des médicaments. En Europe, les dispositifs médicaux doivent obtenir le marquage CE, qui atteste de leur conformité aux exigences de sécurité et de performance établies par la législation européenne. Le processus de certification peut varier en fonction de la classe du dispositif, allant des produits à faible risque, comme les pansements, aux dispositifs à haut risque, comme les stimulateurs cardiaques.

Les autorités compétentes, comme les organismes notifiés en Europe, jouent un rôle clé dans l’évaluation de ces produits avant leur mise sur le marché.

Concernant leur classification, les dispositifs médicaux sont divisés en 4 catégories avec comme dénominateur commun le degré de risque lié au dispositif pour l’Homme :

  • Classe I : classe de risque la plus faible (thermomètres, béquilles…)
  • Classe IIa : il y a un risque potentiel modéré/mesuré (lentilles de contact, appareils auditifs…)
  • Classe IIb : le risque potentiel est élevé/important (systèmes de radiothérapies, préservatifs…)
  • Classe III : la classe de risque la plus élevée (stimulateurs cardiaques, stents coronaires…)

Les innovations dans le domaine des dispositifs médicaux sont également impressionnantes. Par exemple, les robots chirurgicaux présentent une redoutable précision dans les interventions, réduisant ainsi les risques et accélérant les temps de récupération.

Pour en savoir davantage sur les dispositifs médicaux et identifier si ton projet en fait partie, tu peux consulter le site internet du SNITEM (Syndicat National de l’Industrie des Technologies Médicales) qui propose de nombreux dossiers thématiques.

Le Rôle des cosmétiques dans la santé

Les cosmétiques sont des produits destinés à être appliqués sur les parties superficielles du corps humain (peau, cheveux, ongles, lèvres, etc.) en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles. (article 2  du règlement cosmétique et article L.5131-1 du CSP).

Contrairement aux médicaments et aux dispositifs médicaux, les cosmétiques n’ont pas de visée thérapeutique ou diagnostique.

La réglementation des cosmétiques est moins stricte que celle des médicaments, mais elle reste rigoureuse pour assurer la sécurité des consommateurs. En Europe, les cosmétiques doivent être conformes au règlement (CE) n° 1223/2009, qui impose des obligations en matière d’étiquetage, de composition et de tests de sécurité.

Par exemple, les ingrédients doivent être clairement listés, et certains composés, jugés dangereux pour la santé, sont strictement interdits. Les produits cosmétiques doivent également être évalués pour s’assurer qu’ils ne présentent aucun risque pour la santé humaine lorsqu’ils sont utilisés dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles.

Les innovations dans le domaine des cosmétiques incluent des formules plus sophistiquées, intégrant des ingrédients actifs comme l’acide hyaluronique, les peptides ou des extraits végétaux aux propriétés antioxydantes. Ces produits promettent non seulement d’améliorer l’apparence, mais aussi de soutenir la santé de la peau en agissant sur les causes profondes du vieillissement ou des imperfections cutanées.

Une santé innovante

En résumé, comprendre les distinctions entre médicaments, dispositifs médicaux et cosmétiques est essentiel pour te permettre de naviguer dans un paysage de santé en constante évolution. Chacune de ces catégories joue un rôle spécifique dans la prévention, le traitement et l’amélioration de la qualité de vie.